Louis Dubessey de Contenson

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De: Dubessey de Contenson (Louis)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
du général de brigade (2e section) Hubert de Labretoigne du Mazel
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2013-08-31"
JORFTEXT000027655246(source JORF)
cessation de fonction
04 Juillet 201304/07/2013
De: Dubessey de Contenson (Louis)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
le général de corps d'armée (2e section)
titulaire
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2011-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000024490642(source JORF)
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques)
vice-amiral d'escadre. Officier du 12 juillet 2001
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-07-12"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000020605770(source JORF)
promotion
13 Mai 200913/05/2009
De: Louis Dubessey de Contenson
Vice-amiral d'escadre
chef du service historique de la défense, pour la communication
par dérogation
en application des dispositions de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, des états signalétiques et des services et des procès-verbaux de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018155755(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Louis Dubessey de Contenson
Vice-amiral d'escadre
chef du service historique de la défense, pour la communication
par dérogation
en application des dispositions de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, des états signalétiques, des services et des procès-verbaux de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017790527(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 200805/01/2008
De: Louis Dubessey de Contenson
Vice-amiral d'escadre
chef du service historique de la défense, pour la communication
par dérogation
en application des dispositions de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, des états signalétiques et des services et des procès-verbaux de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000280311(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Louis Dubessey de Contenson
Vice-amiral d'escadre
chef du service historique de la défense, pour la communication
par dérogation
en application des dispositions de l'article L. 213-3 du code du patrimoine, des états signalétiques et des services et des procès-verbaux de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000810981(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Louis Dubessey de Contenson
Vice-amiral d'escadre
chef du service historique de la défense
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants"
JORFTEXT000000261160(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 200514/04/2005
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chef du service historique de la défense
Groupe:
Service historique de la défense
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000444271(source JORF)
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques)
vice-amiral d'escadre. Officier du 20 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-12-20"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Vice-amiral
nommé inspecteur des forces maritimes et des réserves
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000441669(source JORF)
conférés
27 Juillet 200427/07/2004
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2004-07-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000417849(source JORF)
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000598938(source JORF)
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Contre-amiral
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique
Groupe:
Centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique
date_debut="2002-07-22"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000413480(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques)
contre-amiral. Chevalier du 14 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2000-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000217799(source JORF)
promotion
10 Mai 200010/05/2000
De: Dubessey de Contenson (Louis)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000734605(source JORF)
conférés
13 Juin 199713/06/1997
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
de la frégate Latouche Tréville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000381819(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1997 les officiers de la marine
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 1997 les officiers de la marine
JORFTEXT000000734886(source JORF)
inscription
22 Décembre 199622/12/1996
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques)
capitaine de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Dubessey de Contenson (Louis)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000560878(source JORF)
admission
21 Juin 199621/06/1996
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000528546(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
de l'aviso-escorteur Commandant Bory
Objet:
aux commandements suivants
Capitaine de frégate inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000000345065(source JORF)
nomination
23 Janvier 199223/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.